Sénat & Assemblée Nationale

Exposition aux pesticides de synthèse - Rapport n° 208
Rapport
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage - Texte de la commission n° 341
Texte
Implantation des centres de données sur le territoire français - Rapport n° 435
Rapport
Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales - Texte de la commission n° 580
Texte
Budget 2026 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 139 annexe 10 tome III
Rapport général
Budget 2026 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 140 tome I
Avis
Situation au Liban - Texte n° 536
Texte
Constructions liées à l'activité agricole ou forestière à proximité du rivage - Texte n° 331
Texte
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 29 mai 2026
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 29 mai 2026
Lutter contre la cabanisation - Texte n° 225
Texte
Budget 2026 : Cohésion des territoires - Logement et ville - Rapport spécial n° 139 annexe 5 tome III
Rapport général
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 22 mai 2026
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 22 mai 2026
Budget 2026 : Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales - Rapport spécial n° 139 annexe 3 tome III
Rapport général
Accord France - Antigua-et-Barbuda - Texte n° 555
Texte
Remobiliser le bâti rural - Texte n° 444
Texte
Budget 2026 : Enseignement technique agricole - Avis n° 144 tome III
Avis
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 27 mai 2026
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 27 mai 2026
Adaptation au droit de l'Union européenne : Observations sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne n° 118 (2025-2026) - Rapport d'information n° 300
Rapport d’information
Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 336
Avis
N° 2835 rapport - Rapport de Mme Violette Spillebout sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Violette Spillebout visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (2708).
N° 2835 rapport – Rapport de Mme Violette Spillebout sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Violette Spillebout visant…
Accord France - Agence spatiale européenne - Texte de la commission n° 519
Texte
Inscription de la culture du cognac au patrimoine immatériel de l'UNESCO - Texte n° 634
Texte
N° 2829 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) visant à lutter contre la pédocriminalité en ligne et les violences sexuelles sur mineurs
N° 2829 – Proposition de loi de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) visant à lutter contre la pédocriminalité en ligne et les violences sexuelles sur mineurs
Développement des transports - Texte n° 394
Texte
Accord France - ONU - Texte n° 75
Texte
Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France - Rapport n° 581
Rapport
Crise de la dermatose nodulaire contagieuse : un premier bilan - Rapport d'information n° 354
Rapport d’information
Implantation des centres de données sur le territoire français - Texte n° 436
Texte
N° 2679 - Proposition de loi de Mme Constance de Pélichy visant à faciliter l'accès au logement des familles par la création d'un prêt à taux zéro
N° 2679 – Proposition de loi de Mme Constance de Pélichy visant à faciliter l’accès au logement des familles par la création d’un prêt à…
Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 334
Avis
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 29 mai 2026
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 29 mai 2026
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage - Texte n° 212
Texte
Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 63
Texte
Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Avis n° 646
Avis
Accord France - Chypre - Texte n° 67
Texte
Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 347
Rapport
N° 2837 rapport - Rapport de M. Elie Califer sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone (n°1578).
N° 2837 rapport – Rapport de M. Elie Califer sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à reconnaître la responsabilité de l’État…
Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Texte de la commission n° 667
Texte
Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 348
Texte
N° 2797 rapport - Rapport de M. Lionel Duparay, Mme Véronique Riotton, Mme Sophie Mette et M. Belkhir Belhaddad sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n°1560).
N° 2797 rapport – Rapport de M. Lionel Duparay, Mme Véronique Riotton, Mme Sophie Mette et M. Belkhir Belhaddad sur la proposition de loi, adoptée…
N° 2846 rapport d'information - Rapport d'information de M. Philippe Fait et Mme Isabelle Santiago sur la prise en charge de l'autisme
N° 2846 rapport d’information – Rapport d’information de M. Philippe Fait et Mme Isabelle Santiago sur la prise en charge de l’autisme
Développement des transports - Avis n° 511
Avis
Budget 2026 : Cohésion des territoires (Politique de la ville) - Avis n° 140 tome VII
Avis
Accord portant création du Fonds africain de développement - Texte n° 61
Texte
Présence de distributeurs automatiques de billets dans les communes - Texte n° 284
Texte
Développement des transports - Texte n° 96
Texte
Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 346
Avis
N° 2849 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire pour l'équité des résultats et l'égalité territoriale
N° 2849 – Proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant réforme des critères d’attribution de l’éducation prioritaire pour l’équité des résultats et l’égalité territoriale
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 21 mai 2026
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 21 mai 2026
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 26 mai 2026
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 26 mai 2026
Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales - Texte n° 103
Texte
Accord France - Tanzanie - Texte n° 556
Texte
Restitution de biens culturels - Texte de la commission n° 593
Texte
Adaptation des dispositions du code rural et de la pêche maritime en outre-mer - Texte n° 603
Texte
Accord France - Colombie - Texte n° 60
Texte
La compétence scolaire des collectivités territoriales face aux évolutions démographiques et aux défis d'aménagement du territoire - Rapport d'information n° 186
Rapport d’information
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage - Texte n° 55
Texte
Accord France - Agence spatiale européenne - Rapport n° 518
Rapport
Denrées alimentaires originaires des pays du Mercosur - Texte n° 366
Texte
Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 337
Avis
Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Texte n° 635
Texte
Élus locaux : comment faire face aux surcoûts de la construction publique ? - Rapport d'information n° 120
Rapport d’information
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 mai 2026
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 mai 2026
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 28 mai 2026
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 28 mai 2026
Renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire - Texte n° 480
Texte
Développement des transports - Rapport n° 523
Rapport
N° 1727 - Proposition de loi de M. Arnaud Bonnet visant à instaurer des normes de températures dans les établissements scolaires et universitaires
N° 1727 – Proposition de loi de M. Arnaud Bonnet visant à instaurer des normes de températures dans les établissements scolaires et universitaires
Rôle du département dans la coordination des projets alimentaires territoriaux - Texte n° 174
Texte
Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales - Rapport n° 579
Rapport
Interdire l'acétamipride dans l'Union européenne - Résolution n° 153
Texte
Développement des transports - Texte de la commission n° 524
Texte
Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France - Texte n° 460
Texte
Accélérer la mobilité dans les zones peu denses - Texte n° 429
Texte
Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse - Compte rendu de l'audition publique du 15 janvier 2026 et de la présentation des conclusions du 29 janvier 2026 - Rapport n° 322
Rapport de l’OPECST
Accord France - Agence spatiale européenne - Texte n° 94
Texte
N° 2838 rapport - Rapport de Mme Graziella Melchior sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Graziella Melchior et plusieurs de ses collègues visant à garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance (1169).
N° 2838 rapport – Rapport de Mme Graziella Melchior sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Graziella Melchior et…
Balance commerciale agricole : chronique d'une chute annoncée. Y a-t-il un pilote dans le tracteur ? - Rapport d'information n° 317
Rapport d’information
Surréglementation relative à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques - Texte n° 330
Texte
Exposition aux pesticides de synthèse - Texte n° 209
Texte
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 mai 2026
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 mai 2026
Restitution de biens culturels - Rapport n° 592
Rapport
Accord France - Italie - Rapport n° 387
Rapport
Restitution de biens culturels - Texte n° 545
Texte
Accord France - Italie - Texte n° 62
Texte
Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Avis n° 654
Avis
Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales - Texte n° 481
Texte
Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France - Texte n° 582
Texte
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage - Rapport n° 340
Rapport
Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 335
Avis
Implantation des centres de données sur le territoire français - Texte n° 73
Texte
Restitution de biens culturels - Texte n° 105
Texte
N° 2767 - Proposition de résolution de M. René Pilato tendant à la création d'une commission d'enquête sur la faillite de la gouvernance de la retraite des artistes-auteurs et les défaillances de l'organisme agréé par l'État pour le recouvrement de leurs cotisations
N° 2767 – Proposition de résolution de M. René Pilato tendant à la création d’une commission d’enquête sur la faillite de la gouvernance de la…
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 28 mai 2026
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 28 mai 2026
Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Rapport n° 666
Rapport
Accord portant création du Fonds africain de développement - Texte de la commission n° 390
Texte