Sénat & Assemblée Nationale

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Rapport n° 777
Rapport
Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Rapport n° 666
Rapport
Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 63
Texte
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 09 juillet 2026
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 09 juillet 2026
Argentine et Chili : dans un contexte de bouleversements politiques, quelles perspectives de coopération avec la France ? - Rapport d'information n° 788
Rapport d’information
Accord France - Antigua-et-Barbuda - Texte n° 148
Texte
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 02 juillet 2026
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 02 juillet 2026
Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales - Texte n° 103
Texte
N° 1078 - Proposition de loi de M. Richard Ramos visant à l'information des consommateurs sur la présence de résidus d'hexane et son interdiction dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
N° 1078 – Proposition de loi de M. Richard Ramos visant à l’information des consommateurs sur la présence de résidus d’hexane et son interdiction dans…
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 09 juillet 2026
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 09 juillet 2026
Balance commerciale agricole : chronique d'une chute annoncée. Y a-t-il un pilote dans le tracteur ? - Rapport d'information n° 317
Rapport d’information
Protection et souveraineté agricoles - Rapport n° 762
Rapport
Création de la « Société réunionnaise des grands projets » - Texte n° 562
Texte
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage - Texte de la commission n° 341
Texte
Succursales de pays tiers et risques environnementaux, sociaux et de gouvernance - Texte n° 787
Texte
Développement des transports - Avis n° 511
Avis
Le soutien public aux filières sucrières - Rapport d'information n° 784
Rapport d’information
Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Texte de la commission n° 667
Texte
Denrées alimentaires originaires des pays du Mercosur - Texte n° 366
Texte
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 juillet 2026
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 juillet 2026
Restitution de biens culturels aux États-Unis du Mexique - Texte n° 713
Texte
Renforcer la sécurité juridique des projets d'infrastructures publiques - Texte n° 707
Texte
Armes et munitions produites par les industries européennes de la défense - Texte de la commission n° 880
Texte
Protection et souveraineté agricoles - Texte n° 152
Texte
Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Avis n° 646
Avis
Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales - Texte n° 481
Texte
Le pastoralisme : un modèle d'élevage d'avenir - Rapport d'information n° 699
Rapport d’information
N° 3057 rapport - Rapport de M. Belkhir Belhaddad et M. Lionel Duparay de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel.
N° 3057 rapport – Rapport de M. Belkhir Belhaddad et M. Lionel Duparay de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions…
Accord France - Antigua-et-Barbuda - Texte de la commission n° 755
Texte
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 08 juillet 2026
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 08 juillet 2026
Développement des transports - Texte n° 394
Texte
Préserver une politique agricole commune indépendante - Texte de la commission n° 793
Texte
Préserver une politique agricole commune indépendante - Résolution n° 761
Texte
Accélérer la mobilité dans les zones peu denses - Texte n° 429
Texte
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 01 juillet 2026
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 01 juillet 2026
Mesures de justice pour la revalorisation des pensions de retraites agricoles - Texte n° 709
Texte
La guerre des drones : l'urgence d'un sursaut stratégique français - Rapport d'information n° 861
Rapport d’information
Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Avis n° 654
Avis
Accord France - Antigua-et-Barbuda - Rapport n° 754
Rapport
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 10 juillet 2026
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 10 juillet 2026
Implantation des centres de données sur le territoire français - Texte n° 436
Texte
La compétence scolaire des collectivités territoriales face aux évolutions démographiques et aux défis d'aménagement du territoire - Rapport d'information n° 186
Rapport d’information
Renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire - Texte n° 480
Texte
Restitution de biens culturels - Texte n° 105
Texte
La protection de la montagne et du littoral - Étude de législation comparée n° 359
Étude de législation comparée
Remobiliser le bâti rural - Rapport n° 692
Rapport
N° 3057 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel.
N° 3057 annexe 0 – Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de…
N° 1735 - Proposition de loi de Mme Cyrielle Chatelain visant à adapter les logements aux fortes chaleurs et à protéger leurs occupants
N° 1735 – Proposition de loi de Mme Cyrielle Chatelain visant à adapter les logements aux fortes chaleurs et à protéger leurs occupants
Restitution de biens culturels - Texte de la commission n° 593
Texte
Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Texte n° 127
Texte
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage - Rapport n° 340
Rapport
Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium - Texte n° 704
Texte
Remobiliser le bâti rural - Texte n° 444
Texte
N° 2977 - Proposition de résolution européenne de M. Christophe Marion visant à inscrire les Forces de soutien rapide sur la liste des organisations terroristes
N° 2977 – Proposition de résolution européenne de M. Christophe Marion visant à inscrire les Forces de soutien rapide sur la liste des organisations terroristes
Développement des transports - Texte de la commission n° 524
Texte
Prévenir le mal-être et le risque suicidaire dans le monde agricole - Texte n° 710
Texte
La rationalisation du réseau diplomatique - Rapport d'information n° 867
Rapport d’information
Armes et munitions produites par les industries européennes de la défense - Résolution n° 653
Texte
Accord France - Tanzanie - Texte de la commission n° 756
Texte
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 09 juillet 2026
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 09 juillet 2026
Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 337
Avis
Implantation des centres de données sur le territoire français - Rapport n° 435
Rapport
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 08 juillet 2026
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 08 juillet 2026
Adaptation des dispositions du code rural et de la pêche maritime en outre-mer - Texte n° 603
Texte
Inscription de la culture du cognac au patrimoine immatériel de l'UNESCO - Texte n° 634
Texte
N° 1331 - Proposition de loi de M. Joël Aviragnet portant des mesures d'urgence pour améliorer la santé mentale des Français, d'initiative transpartisane
N° 1331 – Proposition de loi de M. Joël Aviragnet portant des mesures d’urgence pour améliorer la santé mentale des Français, d’initiative transpartisane
Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Texte de la commission n° 778
Texte
Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales - Rapport n° 579
Rapport
Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 348
Texte
Protection et souveraineté agricoles - Texte n° 689
Texte
Accord France - Tanzanie - Texte n° 147
Texte
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 10 juillet 2026
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 10 juillet 2026
Développement des transports - Texte n° 96
Texte
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage - Texte n° 55
Texte
Restitution de biens culturels - Rapport n° 592
Rapport
N° 2087 - Proposition de loi de Mme Valérie Rossi visant à modifier l'article 2236 du code civil afin d'étendre la suspension de la prescription aux concubins
N° 2087 – Proposition de loi de Mme Valérie Rossi visant à modifier l’article 2236 du code civil afin d’étendre la suspension de la prescription…
Remobiliser le bâti rural - Texte n° 134
Texte
N° 2923 - Proposition de résolution de Mme Alix Fruchon pour une ambition ferroviaire française
N° 2923 – Proposition de résolution de Mme Alix Fruchon pour une ambition ferroviaire française
Crise de la dermatose nodulaire contagieuse : un premier bilan - Rapport d'information n° 354
Rapport d’information
N° 3018 rapport - Rapport de Mme Nathalie Colin-Oesterlé et Mme Marianne Maximi sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la protection des enfants, (n°2841 rectifié et lettre rectificative n°, 3000).
N° 3018 rapport – Rapport de Mme Nathalie Colin-Oesterlé et Mme Marianne Maximi sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif…
Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Texte n° 635
Texte
Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 346
Avis
Protection et souveraineté agricoles - Avis n° 746
Avis
Développement des transports - Rapport n° 523
Rapport
Soutenir la production agricole locale et la pêche dans les outre-mer - Texte n° 751
Texte
Implantation des centres de données sur le territoire français - Texte n° 73
Texte
Ingénierie publique : l'avenir en projet - Rapport d'information n° 724
Rapport d’information
Protection et souveraineté agricoles - Texte de la commission n° 763
Texte
Remobiliser le bâti rural - Texte n° 693
Texte
N° 3052 - Proposition de résolution européenne de M. Stéphane Hablot en faveur d'une réponse diplomatique européenne aux enlèvements internationaux d'enfants
N° 3052 – Proposition de résolution européenne de M. Stéphane Hablot en faveur d’une réponse diplomatique européenne aux enlèvements internationaux d’enfants
Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales - Texte de la commission n° 580
Texte
Préserver une politique agricole commune indépendante - Rapport n° 792
Rapport
Climat : La France, puissance océanique au coeur des défis du siècle - Rapport d'information n° 859
Rapport d’information
Transfert de la police de l'environnement de l'OFB aux services de l'État - Texte n° 652
Texte
Armes et munitions produites par les industries européennes de la défense - Rapport n° 879
Rapport