Sénat & Assemblée Nationale
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 08 octobre 2026Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 08 octobre 2026
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 07 octobre 2026Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 07 octobre 2026
- Le soutien public aux filières sucrières - Rapport d'information n° 784Rapport d’information
- N° 348 - Proposition de loi de M. Corentin Le Fur visant Ă amĂ©liorer l'accès des personnes Ă mobilitĂ© rĂ©duite au logement socialN° 348 – Proposition de loi de M. Corentin Le Fur visant Ă amĂ©liorer l’accès des personnes Ă mobilitĂ© rĂ©duite au logement social
- N° 333 - Proposition de loi de Mme Virginie Duby-Muller visant Ă permettre aux personnes amputĂ©es d'un membre supĂ©rieur de bĂ©nĂ©ficier de la carte mobilitĂ© inclusion mention « stationnement »N° 333 – Proposition de loi de Mme Virginie Duby-Muller visant Ă permettre aux personnes amputĂ©es d’un membre supĂ©rieur de bĂ©nĂ©ficier de la carte mobilité…
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 08 octobre 2026Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 08 octobre 2026
- Texte adoptĂ© n° 355 - Projet de loi autorisant la ratification d'une convention, adoptĂ© sans modification, par l'AssemblĂ©e nationale, autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la RĂ©publique française et le Gouvernement de la RĂ©publique de ColombieTexte adoptĂ© n° 355 – Projet de loi autorisant la ratification d’une convention, adoptĂ© sans modification, par l’AssemblĂ©e nationale, autorisant l’approbation de la convention d’extradition…
- N° 227 - Proposition de loi de M. StĂ©phane Viry visant la modernisation de la kinĂ©sithĂ©rapie et l'amĂ©lioration de l'accès aux soinsN° 227 – Proposition de loi de M. StĂ©phane Viry visant la modernisation de la kinĂ©sithĂ©rapie et l’amĂ©lioration de l’accès aux soins
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 02 octobre 2026Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 02 octobre 2026
- Le pastoralisme : un modèle d'Ă©levage d'avenir - Rapport d'information n° 699Rapport d’information
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 09 octobre 2026Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 09 octobre 2026
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 12 octobre 2026Compte rendu intégral de la première séance du lundi 12 octobre 2026
- La protection de la montagne et du littoral - Étude de législation comparée n° 359Étude de législation comparée
- N° 966 - Proposition de loi de M. Guillaume Garot visant Ă lutter contre les dĂ©serts mĂ©dicaux, d'initiative transpartisaneN° 966 – Proposition de loi de M. Guillaume Garot visant Ă lutter contre les dĂ©serts mĂ©dicaux, d’initiative transpartisane
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 octobre 2026Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 octobre 2026
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 05 octobre 2026Compte rendu intégral de la première séance du lundi 05 octobre 2026
- N° 253 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) visant Ă mieux protĂ©ger les animaux, Ă amĂ©liorer leurs conditions de vie et Ă lutter contre la maltraitanceN° 253 – Proposition de loi de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) visant Ă mieux protĂ©ger les animaux, Ă amĂ©liorer leurs conditions de vie et à …
- N° 238 - Proposition de loi de Mme VĂ©ronique Louwagie mettant en oeuvre certaines recommandations de nature lĂ©gislative du rapport Evin – Stefanini relatif Ă l'aide mĂ©dicale de l'État et modifiant diffĂ©rentes dispositions en lien avec les soins dispensĂ©s aux Ă©trangers en situation irrĂ©gulièreN° 238 – Proposition de loi de Mme VĂ©ronique Louwagie mettant en oeuvre certaines recommandations de nature lĂ©gislative du rapport Evin – Stefanini relatif à …
- IngĂ©nierie publique : l'avenir en projet - Rapport d'information n° 724Rapport d’information
- N° 244 - Proposition de loi de M. Philippe Juvin pour soutenir les parents isolĂ©s par la dĂ©fiscalisation de leur pension alimentaireN° 244 – Proposition de loi de M. Philippe Juvin pour soutenir les parents isolĂ©s par la dĂ©fiscalisation de leur pension alimentaire
- N° 378 - Proposition de loi de M. Laurent Wauquiez visant Ă mieux protĂ©ger la sociĂ©tĂ© des Ă©trangers clandestins dangereux et Ă faciliter leur expulsionN° 378 – Proposition de loi de M. Laurent Wauquiez visant Ă mieux protĂ©ger la sociĂ©tĂ© des Ă©trangers clandestins dangereux et Ă faciliter leur expulsion
- N° 294 - Proposition de rĂ©solution de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) visant Ă faire reconnaĂ®tre la lutte contre la consommation dĂ©tournĂ©e de mĂ©dicaments Ă usage de stupĂ©fiants, grande cause nationale 2025N° 294 – Proposition de rĂ©solution de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) visant Ă faire reconnaĂ®tre la lutte contre la consommation dĂ©tournĂ©e de mĂ©dicaments Ă usage…
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 02 octobre 2026Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 02 octobre 2026
- La mer Noire, bassin des rivalitĂ©s de puissances - Rapport d'information n° 889Rapport d’information
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 09 octobre 2026Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 09 octobre 2026
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